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Trouvé dans : Archives
Date : 1880-1889
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 7 sur 7 résultats filtrés
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  1. 1
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    [Suite à la réquisition de Jacques Sturgeon et Joseph Sturgeon...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4001183
    Date :
    13 novembre 1885
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12039-2641-5-F, MG8-F99, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : H-2932
    [Suite à la réquisition de Jacques Sturgeon et Joseph Sturgeon...] Suite à la réquisition de Jacques Sturgeon et Joseph Sturgeon, André William Lippé, 
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    Rebellion, Northwest Territory - S.S. [Secretary of State], 1885/09/02, no. 10011 trs [transmits] electors Parish of St. Laurent, County Jacques Cartier, Quebec, asking that a medical commission be ap ... [Voir le titre complet] pointed to enquire into mental sanity of Louis Riel

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    29600
    Numéro de décret :
    1885-1634
    Date de réception :
    1885-09-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5136, Code d'accès 90
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    Railway bridge to connect Jacques Cartier Union Railway at junction with Canadian Pacific Railway, St. Martins junction with North Shore Railway - Min. R and C [Minister of Railways and Canals], 1884/ ... [Voir le titre complet] 04/07, recds [recommends] asking Parlt [Parliament] for

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    27301
    Numéro de décret :
    1884-0775
    Date de réception :
    1884-04-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5129, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Railway to connect Jacques Cartier Union Railway at junction with Canadian Pacific Railway at St. Matins with North Shore Railway, east St. Martins - Min. R and C [Minister of Railways and Canals], 18 ... [Voir le titre complet] 84/04/07, recd's [recommends] Parlt [Parliament] be ask

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    27256
    Numéro de décret :
    1884-0744
    Date de réception :
    1884-04-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5129, Code d'accès 90
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Avis de renouvellement d'hypothèque contre Honoré Brodeur hôtelier de Varennes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2399001
    Date :
    1885, novembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5850-227-X-F, Numéro de volume : 2
    ... Jacques Le Moine de Mortigny écuyer marchand demeurant au village de Varennes d'un emplacement situé audit village, signé par le notaire MA Girard
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