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Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3M 83403/20, Numéro de boîte : 2000001813, Numéro de bobine de microfilm : T-2401
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0329
- Date de réception :
- 1880-02-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2775
- Date de réception :
- 1888-12-31
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0841
- Date de réception :
- 1887-04-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 May 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 805, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 807, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 807, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 807, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 805, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1195
- Date de réception :
- 1889-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 806, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1121
- Date de réception :
- 1881-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 404, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 806, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1199
- Date de réception :
- 1889-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 806, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1197
- Date de réception :
- 1889-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 December 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 805, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 804, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0572
- Date de réception :
- 1882-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 412, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 824, Numéro de bobine de microfilm : C-1231
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1196
- Date de réception :
- 1889-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 804, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0035
- Date de réception :
- 1884-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 451, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 804, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1200
- Date de réception :
- 1884-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 450, Bobine C-3351 Code d'accès 90
- Date de modification :