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Trouvé dans : Archives
Date : 1880-1889
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 17 sur 17 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Groupe de la marine - dossiers généraux du service central [document textuel, dessin technique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189034
    Date :
    1878-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-284-0-F, RG12-B, RG12-A-2-C, RG12M 80103/52
    ... au Canada subies pendant la Deuxième Guerre mondiale, la liste des vaisseaux vendus par la Corporation des biens de guerre et les anciens vaisseaux DC 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Archives diverses [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157816
    Date :
    1854-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-255-0-F, RG10-B-3-h
    ... au moment de son procès en 1885; le compte rendu des preuves présentées au procès du chef Nebenaigoching contre TN Beach; le testament du chef Shingwankoons 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Index sur les chemins de fer [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135457
    Date :
    [c. 1866-1937]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-229-3-F, RG12-D-1, RG12M 77803/17
    ... au microfilm afférente aux volumes 978-1002, 4250-4254 ; bobines C-6819 à C-6823. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents généraux d'exploitation [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135633
    Date :
    1879-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-41-3-F, RG10-C-V-28, RG10M 923033, RG10M 912021
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. Pour 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5075119
    Date :
    1861-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
    ... au recensement, accompagnées de descriptions des secteurs de dénombrement du recensement et un index des rues, utilisées ou créées par Statistique Canada et 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Réseau du chemin de fer Canadien du Nord en Ontario [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190813
    Date :
    1878-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1000-5-F, RG30-III-E
    ... au Nord entre Parry Sound et la baie James mais, finalement, elle n'a construit qu'une seule ligne entre Sudbury et Toronto avant d'être réincorporée sous 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Traités et cessions [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135676
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-F, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    ... au 28 août 1876. Les volumes 1840-1853 et 11964 contiennent le corpus principal de traités du gouvernement fédéral, de cessions de terres et d'adhésions, de 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les chemins de fer [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189580
    Date :
    1854-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-230-X-F, RG12-A-1-f, RG12M 756/50048, RG12M 756/50049
    ... au microfilm afférente aux volumes 978-1002, 4250-4254 ; bobines C-6819 à C-6823. L'instrument de recherche 12-21 est une liste dactylographiée des conversions 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs à la zone des chemins de fer et à la région de la Rivière de la Paix [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164376
    Date :
    1884-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-115-9-F, RG15M 9019, RG15-D-IV-10
    ... au gouvernement fédéral une bande de terre publique de 40 milles de largeur tout au long du chemin de fer. Cette bande a commencé à être officiellement 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Commission de la frontière internationale [matériel cartographique, document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    5067025
    Date :
    1872-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2886-7-F, RG88
    ... au début du XXe siècle. La ruée vers l'or dans la région Yukon-Klondike a obligé les États-Unis et la Grande-Bretagne (Dominion du Canada) à établir 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Carnets de notes d'arpentage 1842-1925 [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    165519
    Date :
    1842-1925
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-65-1-F, RG45, RG45M 912020
    ... au sein de la Commission géologique du Canada lors de missions sur le terrain à divers endroits au Canada. Les carnets de notes ont été créés entre 1842 et 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Parc national Banff [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188334
    Date :
    [1850-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-24-6-F, RG84M 80103/48, RG84M 84503/21, RG84-B-1-a, RG84M 2000-00291-9
    ... au parc national Banff et au parc qui l'a précédé : le parc des montagnes Rocheuses. La série comprend des dossiers des deux premiers directeurs du parc 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossier du système de classification [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    165538
    Date :
    1880-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-30-4-F, RG88-A-I-a
    ... Au cours de cette période, la correspondance de l'arpenteur général, quel que soit son niveau administratif, a été classée selon un système de 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Cartes [document cartographique, document iconographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Art, Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    142358
    Date :
    [1899-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-112-2-F, RG24-G-3-1, RG24M 1997-02033-5, RG24M 71/8708, RG24M 84502/8
    ... au sujet du Lt. Day, référez-vous aux William Richard Day fonds. RG24M 71/8708: Échelle [1:480]. RG24M 84502/8: Échelles multiples. RG24M 1997-02033-5 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers numérotés du système central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    3799111
    Date :
    1845-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-39-8-F, RG13M 79003/1, RG13M 78903/48, RG13-A-2
    ... au départ accompagner une lettre du lieutenant général Mann. Les deux cartes ont été utilisées dans le cadre d'un litige lié à l'application de l'article 1 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Lieu historique national du Canal Rideau [supports multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188394
    Date :
    [1818-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-35-0-F, RG84M 86703/30, RG84-B-3-f, RG84M 934013, RG84M 745/30246
    ... au bureau Lieu historique national du Canal Rideau. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le 
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