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Source :
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Art, Documents photographiques
- Date :
- 1784-1960
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6113-0-X-E, MG26-H
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1845-1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1867-2010
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-83-2-E, RG2-A-1-a
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0088
- Date de réception :
- 1889-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 534, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1949
- Date de réception :
- 1889-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 545, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1639
- Date de réception :
- 1889-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 543, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1805-1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B89
-
Archives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- [ca 1532]-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6474-0-3-F, MG18-H25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- [1883-1916]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-584-1-E, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- [1853-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-582-8-E, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- [1868-1914]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-580-4-E, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- [1853-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-581-6-E, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6332, Numéro de bobine de microfilm : C-9810, Numéro de dossier : 661-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6332, Numéro de bobine de microfilm : C-9809, Numéro de dossier : 661-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1889]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-1, Numéro de bobine de microfilm : T-11953
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 610, Numéro de bobine de microfilm : T-13858, Numéro de dossier : 219193
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1846-1900; 1959-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG34, 78-288 OFRC, 2004-00340-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1763-1939, 1953
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10901-11-5-E, MG44-C-Post29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1654-1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5110-0-8-E, MG24-A45
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1699-1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14130-0-5-E, MG17-B1
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-44-1-E, RG15-D-II-8-b, RG15-D-II-8-c
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1802-1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B224
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1878-1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14423-0-6-E, MG26-I
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180-71-6-E, RG9-II-B-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1693-1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG12-ADM1
- Date de modification :