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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2485
- Date de réception :
- 1889-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 548, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/06/15-1889/06/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-c, Numéro de volume : 4622, Numéro de bobine de microfilm : C-7702
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brome - Missisquoi
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1688
- Date de réception :
- 1889-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 543, Bobine C-3401-3402 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/12/21,1890/01/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 632, Numéro de dossier : 71728
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Vaudreuil - Soulanges
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1449
- Date de réception :
- 1889-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 541, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1360, Numéro de bobine de microfilm : C-14990
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kamloops
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0219
- Date de réception :
- 1889-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/03/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1395, Numéro de dossier : 603382
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Vaudreuil - Soulanges
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0059
- Date de réception :
- 1889-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 535, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1307
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- York West
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2197
- Date de réception :
- 1889-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 546, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 605, Numéro de dossier : 68494
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gaspe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0393
- Date de réception :
- 1889-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2461, Numéro de bobine de microfilm : C-11224, Numéro de dossier : 95,784
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Halifax
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2837
- Date de réception :
- 1889-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 551, Bobine C-3405 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1505, Numéro de dossier : 7954-F1
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Simcoe East
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1638
- Date de réception :
- 1889-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 543, Bobine C-3401 Code d'accès 90
- Date de modification :