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Trouvé dans : Archives
Date : 1889
Source : Gouvernement
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  1. 1
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Drill Shed at Oxford, Nova Scotia - Min [Minister of the] Militia, 1889/06/17, recs [recommends] old site to be conveyed to Mr. Oxley, who has granted new site to the Crown

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    34978
    Numéro de décret :
    1889-1471
    Date de réception :
    1889-06-18
    Date d'examen :
    1889-07-08
    Date d'approbation :
    1889-07-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 543, Bobine C-3402 Code d'accès 90
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    Aucun objet numérique

    Gemmill and May - Ottawa - Information in the case of the Oxley Ranche Co. Ltd vs. Craig

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1410319
    Date :
    1889/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-2, Numéro de volume : 74, Numéro de dossier : 1889-1004
    Gemmill and May - Ottawa - Information in the case of the Oxley Ranche Co. Ltd vs. Craig
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    2 objet(s) numérique(s)

    Grazing lands - Min Int [Minister of the Interior], 1889/03/30, recs [recommends] assignment of from New Oxley, Canada, Ranche Co., Ld [Limited], to C.W. Martin, England and amendt O.C. [amendment Ord ... [Voir le titre complet] er in Council] 1888/06/14 re description

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    34300
    Numéro de décret :
    1889-0794
    Date de réception :
    1889-04-02
    Date d'examen :
    1889-04-04
    Date d'approbation :
    1889-04-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
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    Aucun objet numérique

    Railways - Min R and C [Minister of Railways and Canals], 1889/06 recs [recommends] payment sums voted to C. Schreiber, L.K. Jones and J.M. Oxley

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    34888
    Numéro de décret :
    1889-1381
    Date de réception :
    1889-06-10
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