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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2823
- Date de réception :
- 1889-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 551, Bobine C-3405 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1449
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Fraser Valley
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1205
- Date de réception :
- 1889-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3400 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1436, Numéro de bobine de microfilm : C-14260
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Richmond - Wolfe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1862
- Date de réception :
- 1889-07-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 544, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/06/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1673, Numéro de dossier : Da 1887-1889
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lisgar
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0489
- Date de réception :
- 1889-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1327, Numéro de bobine de microfilm : C-14937
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Digby - Annapolis - Kings
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2625
- Date de réception :
- 1889-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 549, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/10/28,1889/10/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 626, Numéro de dossier : 71048
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Joliette L'Assomption Montcalm
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0174
- Date de réception :
- 1889-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 535, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/06/15-1889/06/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-c, Numéro de volume : 4622, Numéro de bobine de microfilm : C-7702
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Portneuf
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1759
- Date de réception :
- 1889-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 543, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/12/21,1890/01/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 632, Numéro de dossier : 71728
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bonaventure
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1790
- Date de réception :
- 1889-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 544, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1360, Numéro de bobine de microfilm : C-14990
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bonaventure
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1661
- Date de réception :
- 1889-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 543, Bobine C-3401 Code d'accès 90
- Date de modification :