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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2382, Numéro de bobine de microfilm : C-11211, Numéro de dossier : 78,476
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2477, Numéro de bobine de microfilm : C-11227, Numéro de dossier : 99,058
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1698 G
- Date de réception :
- 1888-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2381, Numéro de bobine de microfilm : C-11211, Numéro de dossier : 77,972
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0564
- Date de réception :
- 1889-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1672
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 27, Numéro de dossier : 53-89
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 267, Numéro de bobine de microfilm : T-12387, Numéro de dossier : 39437, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/08/24,1889/08/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 621, Numéro de dossier : 70428
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 76, Numéro de dossier : 873, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 76, Numéro de dossier : 873, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/03/25,1889/03/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 608, Numéro de dossier : 68810
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 752, Numéro de bobine de microfilm : T-12500, Numéro de dossier : 485838
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/12/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1683, Numéro de dossier : Si to Sme 1887-1890
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1971, Numéro de bobine de microfilm : C-11124, Numéro de dossier : 5385
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2333, Numéro de bobine de microfilm : C-11203, Numéro de dossier : 67,092-3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2475, Numéro de bobine de microfilm : C-11227, Numéro de dossier : 98,647
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1937, Numéro de bobine de microfilm : C-11115, Numéro de dossier : 3757
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2049, Numéro de bobine de microfilm : C-11144, Numéro de dossier : 9417
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1999, Numéro de bobine de microfilm : C-11131, Numéro de dossier : 7243
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2104, Numéro de bobine de microfilm : C-11158, Numéro de dossier : 19,125
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2370, Numéro de bobine de microfilm : C-11209, Numéro de dossier : 74,847
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2485, Numéro de bobine de microfilm : C-11228, Numéro de dossier : 101,034
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1364, Numéro de bobine de microfilm : C-14998
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1364, Numéro de bobine de microfilm : C-14998
- Date de modification :