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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29 October 1884-13 October 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1436
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 8 March 1884-13 October 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1436
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 9 July 1887-16 January 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1435
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1713 G
- Date de réception :
- 1889-01-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 535, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0520
- Date de réception :
- 1889-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1839 G
- Date de réception :
- 1889-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3400 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1885
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3011
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 February 1884-13 October 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1436
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 June-6 July 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1435
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 July 1882-3 April 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1436
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 October-10 December 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1435
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1860s - 1970s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3569-5-E, RG30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1942]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1942]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2425
- Date de réception :
- 1889-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 547, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce unique**Documents textuels, Art
- Date :
- 1 March 1826-18 June 1826, 18 October 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7759-0-0-E, MG19-D8, Numéro de volume : 1--2, 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1991 G
- Date de réception :
- 1889-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3409 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2019 G
- Date de réception :
- 1889-09-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 547, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2501
- Date de réception :
- 1889-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 548, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2753
- Date de réception :
- 1889-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 551, Bobine C-3405 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2776
- Date de réception :
- 1889-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3788, Numéro de bobine de microfilm : C-10138, Numéro de dossier : 43313
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2062
- Date de réception :
- 1889-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 549, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2419
- Date de modification :