Recherche dans la collection
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-6603-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16201, Numéro de dossier : 1320
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889, août, 31
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : C-14036
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1808
- Date de réception :
- 1889-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 544, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1348, Numéro de bobine de microfilm : C-14971
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1214
- Date de réception :
- 1889-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3400 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2603
- Date de réception :
- 1889-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 549, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3765, Numéro de bobine de microfilm : C-10134, Numéro de dossier : 32784
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3638, Numéro de bobine de microfilm : C-10112, Numéro de dossier : 7305
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1809
- Date de réception :
- 1889-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 544, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3777, Numéro de bobine de microfilm : C-10136, Numéro de dossier : 38047
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3824, Numéro de bobine de microfilm : C-10144, Numéro de dossier : 60470
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2272
- Date de réception :
- 1889-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 546, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3707, Numéro de bobine de microfilm : C-10124, Numéro de dossier : 19446, Partie de dossier : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0112
- Date de réception :
- 1889-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 535, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1921, Numéro de bobine de microfilm : C-11111, Numéro de dossier : 2914
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2365
- Date de réception :
- 1889-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 547, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2281, Numéro de bobine de microfilm : C-11194, Numéro de dossier : 56,275
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2504
- Date de réception :
- 1889-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 547, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2703
- Date de réception :
- 1889-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 948
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1150
- Date de réception :
- 1889-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3400 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1887-ca. 1930]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A 0039
- Date de modification :