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Archives
Date :
1889
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 05, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 472, Numéro de bobine de microfilm : C-1795
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 20, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 333, Numéro de bobine de microfilm : C-1705
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 20, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 333, Numéro de bobine de microfilm : C-1705
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1614
- Date de réception :
- 1889-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 542, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2782
- Date de réception :
- 1888-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 533, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2725
- Date de réception :
- 1889-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3405 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 13, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 477, Numéro de bobine de microfilm : C-1797
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 09, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 472, Numéro de bobine de microfilm : C-1795
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 05, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 478, Numéro de bobine de microfilm : C-1798
- Date de modification :