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Archives
Date :
1889
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2395
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2673
- Date de réception :
- 1889-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0334
- Date de réception :
- 1889-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3044
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1468
- Date de réception :
- 1889-06-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grenville
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 July 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10926
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 27, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 329, Numéro de bobine de microfilm : C-1704
- Date de modification :