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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 March 1881-8 March 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1443
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1889-1890]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1684, Numéro de dossier : Sn to Stam 1889-1890
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 24 January 1887-21 February 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1434
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1810 G
- Date de réception :
- 1889-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1781 G
- Date de réception :
- 1889-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 593, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0024
- Date de réception :
- 1889-01-08
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1 May 1886-15 November 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1436
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 73, Numéro de dossier : 1889-571
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1761-1987, predominant 1888-1987
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5770-0-1-E, MG26-M
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1780-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14667-0-6-E
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889, October, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-14032--C-14033
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2642
- Date de réception :
- 1888-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 533, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2419, Numéro de bobine de microfilm : C-11218, Numéro de dossier : 86,499, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1888-1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4301-2-9-E, MG27-ID19
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1708
- Date de réception :
- 1889-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 543, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2404, Numéro de bobine de microfilm : C-11215, Numéro de dossier : 83,915, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1738
- Date de réception :
- 1889-07-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 543, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-7, Numéro de volume : 2085
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 930
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1719
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1018
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 362
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1119
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 50
- Date de modification :