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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2316
- Date de réception :
- 1889-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 546, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/03/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1395, Numéro de dossier : HB 7266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0104
- Date de réception :
- 1889-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 534, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 599, Numéro de bobine de microfilm : T-13847, Numéro de dossier : 207181
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1889
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Pasqua
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2254
- Date de réception :
- 1889-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 546, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1439, Numéro de bobine de microfilm : C-390
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0131
- Date de réception :
- 1889-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 535, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 4/11/1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 84503/3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2307
- Date de réception :
- 1889-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 546, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/04-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2654
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1915 G
- Date de réception :
- 1889-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 617, Bobine C-3607-3608 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2004
- Date de réception :
- 1889-08-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 545, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- October 19, 1889 - January 13, 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-6, Numéro de volume : 2535
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1842
- Date de réception :
- 1889-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 544, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10997
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2938
- Date de réception :
- 1889-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 552, Bobine C-3405 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/12/27,1889/01/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 600, Numéro de dossier : 67856
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0092
- Date de réception :
- 1889-01-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 534, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1872
- Date de réception :
- 1889-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 544, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1886-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-148-2-F, RG43-A-III-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1876
- Date de réception :
- 1889-08-01
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
- Date de modification :