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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/06/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 226, Numéro de dossier : A9086
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/07/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1672, Numéro de dossier : Cra to Cuz 1886-1891
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/04/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1672, Numéro de dossier : Cra to Cuz 1886-1891
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0222
- Date de réception :
- 1889-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1651 G
- Date de réception :
- 1888-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 533, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1889
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0822
- Date de réception :
- 1889-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 538, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3791, Numéro de bobine de microfilm : C-10138, Numéro de dossier : 44732
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3713, Numéro de bobine de microfilm : C-10125, Numéro de dossier : 20858
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2877, Numéro de bobine de microfilm : C-11291, Numéro de dossier : 177,610
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2380
- Date de réception :
- 1889-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 547, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0856
- Date de réception :
- 1889-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 538, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 446
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0145
- Date de réception :
- 1889-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 535, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/01/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-13, Numéro de volume : 1978, Numéro de bobine de microfilm : T-1011
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0306
- Date de réception :
- 1889-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/08/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1681, Numéro de dossier : Roa to Rod 1887 - 1894
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2518
- Date de réception :
- 1889-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 548, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/03/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1681, Numéro de dossier : Rof to Rose 1888 - 1894
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0826
- Date de réception :
- 1889-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 538, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/09/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1683, Numéro de dossier : Smith-Smyth 1889-1890
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/04/20,1889/04/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 611, Numéro de dossier : 69151
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1804
- Date de réception :
- 1889-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 544, Bobine C-3402 Code d'accès 90
- Date de modification :