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Archives
Date :
1889
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 341, Numéro de bobine de microfilm : T-13061, Numéro de dossier : 88995
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1426, Numéro de dossier : 9600, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1427, Numéro de dossier : 9600, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1440
- Date de réception :
- 1889-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 541, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0660
- Date de réception :
- 1889-03-19
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2031
- Date de réception :
- 1889-08-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1889-1891]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-13, Numéro de volume : 1982, Numéro de bobine de microfilm : T-1013
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0972
- Date de réception :
- 1889-04-26
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0523
- Date de réception :
- 1889-03-05
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
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- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
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- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
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- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
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