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Date :
1889
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5240-16-5-E, MG26-D
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 10007, Numéro de bobine de microfilm : C-11057
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886, 1889, 1890-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-B-8-i, Numéro de volume : 9994, Numéro de bobine de microfilm : C-11056
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0088
- Date de réception :
- 1889-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 534, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1949
- Date de réception :
- 1889-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 545, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1639
- Date de réception :
- 1889-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 543, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9999, Numéro de bobine de microfilm : C-11057
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 280, Numéro de bobine de microfilm : C-1686
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9994, Numéro de bobine de microfilm : C-11056
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 27, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 474, Numéro de bobine de microfilm : C-1796
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1887, 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-B-8-i, Numéro de volume : 10014, Numéro de bobine de microfilm : C-11057
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 02, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 472, Numéro de bobine de microfilm : C-1795
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 14, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 471, Numéro de bobine de microfilm : C-1795
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 11, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 274, Numéro de bobine de microfilm : C-1683
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 23, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 469, Numéro de bobine de microfilm : C-1794
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 23, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 471, Numéro de bobine de microfilm : C-1795
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 14, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 478, Numéro de bobine de microfilm : C-1798
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 15, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 288, Numéro de bobine de microfilm : C-1689
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 31, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 205, Numéro de bobine de microfilm : C-1594
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 13, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 475, Numéro de bobine de microfilm : C-1797
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 09, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 472, Numéro de bobine de microfilm : C-1795
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 04, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 471--472, Numéro de bobine de microfilm : C-1795
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 23, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 478, Numéro de bobine de microfilm : C-1798
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 22, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 214, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 11 February 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1849/IT367, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
- Date de modification :