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Archives
Date :
1889
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 78903/20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1882-1947]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1603
- Date de réception :
- 1889-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 542, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 April 1889 (31 October 1879)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2244
- Date de réception :
- 1889-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 546, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1765 G
- Date de réception :
- 1889-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 March 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10927
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Sept. 18th, 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 745/30246
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012971
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1153
- Date de réception :
- 1889-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3400 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1884-1937]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012886
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2628
- Date de réception :
- 1889-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 551, Bobine C-3405 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2392
- Date de réception :
- 1889-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 547, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 April 1889 (2 August 1882)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10926
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012997
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2291
- Date de réception :
- 1889-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 546, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012929
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0268
- Date de réception :
- 1889-02-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/45, Numéro de boîte : 2000002131, Numéro de dossier : 116818-22-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2049
- Date de réception :
- 1889-08-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1882-1947]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0062
- Date de réception :
- 1889-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 534, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1889]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002168, Numéro de dossier : 53354
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 August 1889 (4 July 1889)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10926
- Date de modification :