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Archives
Date :
1889
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1440
- Date de réception :
- 1889-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 541, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3005
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0660
- Date de réception :
- 1889-03-19
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1883-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3025
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2031
- Date de réception :
- 1889-08-23
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3016
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0972
- Date de réception :
- 1889-04-26
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0523
- Date de réception :
- 1889-03-05
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1858 - 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889/12/31-1890/01/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2395
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1858 - 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1858 - 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5119
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 January 1889 (13 June 1873)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10925
- Date de modification :