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Date :
1889
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1949
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 16, 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2371
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2697
- Date de réception :
- 1889-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3405 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1609
- Date de réception :
- 1889-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 543, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1657
- Date de réception :
- 1889-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 545, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1624
- Date de réception :
- 1889-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 543, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0735
- Date de réception :
- 1889-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2901
- Date de réception :
- 1889-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 552, Bobine C-3405 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1081
- Date de réception :
- 1889-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 539, Bobine C-3400 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0203
- Date de réception :
- 1889-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1369
- Date de réception :
- 1889-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 541, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2926
- Date de réception :
- 1889-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 552, Bobine C-3405 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0143
- Date de réception :
- 1889-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 535, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 16, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 214, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 21, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 471, Numéro de bobine de microfilm : C-1795
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 05, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 328, Numéro de bobine de microfilm : C-1704
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 09, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 135, 135/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1560
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10987
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 18, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 132, Numéro de bobine de microfilm : C-1559
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10974
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10974
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 21, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 134, 134/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1560
- Date de modification :