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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29 October 1884-13 October 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1436
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 8 March 1884-13 October 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1436
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 9 July 1887-16 January 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1435
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0761½ G
- Date de réception :
- 1887-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 522, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1194 G
- Date de réception :
- 1888-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 522, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0414
- Date de réception :
- 1888-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 521, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1885
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3011
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 February 1884-13 October 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1436
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 July 1882-3 April 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1436
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1860s - 1970s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3569-5-E, RG30
-
Archives / Collections et fondsPièce unique**Documents textuels, Art
- Date :
- 1 March 1826-18 June 1826, 18 October 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7759-0-0-E, MG19-D8, Numéro de volume : 1--2, 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1430 G
- Date de réception :
- 1888-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 527, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1762
- Date de réception :
- 1888-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 526, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1540 G
- Date de réception :
- 1888-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 528, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3788, Numéro de bobine de microfilm : C-10138, Numéro de dossier : 43313
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1200 G
- Date de réception :
- 1888-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 524, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1760
- Date de réception :
- 1888-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 526, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2378, Numéro de bobine de microfilm : C-11210, Numéro de dossier : 77,020
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1487 G
- Date de réception :
- 1888-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 527, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3582, Numéro de bobine de microfilm : C-10102, Numéro de dossier : 1024
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1039
- Date de réception :
- 1888-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 521, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1467 G
- Date de réception :
- 1888-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 526, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29 January 1881-18 May 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1441
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 7 September 1880-24 July 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1435
- Date de modification :