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Archives
Date :
1888
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2609
- Date de réception :
- 1887-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 514, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1234 G
- Date de réception :
- 1888-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 519, Bobine C-3392 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1589 G
- Date de réception :
- 1888-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 530, Bobine C-3396 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 14, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 205, Numéro de bobine de microfilm : C-1594
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 22, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 205, Numéro de bobine de microfilm : C-1594
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 01, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 456, Numéro de bobine de microfilm : C-1790
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1682
- Date de réception :
- 1888-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 525, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1607 G
- Date de réception :
- 1888-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 531, Bobine C-3396 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2502
- Date de réception :
- 1888-11-17
- Date de modification :