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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 856
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/07/26,1888/08/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 586, Numéro de dossier : 66163
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0421
- Date de réception :
- 1888-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 517, Bobine C-3392 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/12-1925/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2831, Numéro de dossier : 306-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2013
- Date de réception :
- 1888-09-08
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0650
- Date de réception :
- 1888-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 519, Bobine C-3392 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012931
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6217, Numéro de bobine de microfilm : C-7946, Numéro de dossier : 471-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1977
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III77, Numéro de volume : 346
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2626
- Date de réception :
- 1887-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 514, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2468
- Date de réception :
- 1887-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 516, Bobine C-3391 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1345, Numéro de bobine de microfilm : C-14965
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1441 G
- Date de réception :
- 1888-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 528, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/05/11-1888/05/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2-A-1-a, Numéro de volume : 521, Numéro de bobine de microfilm : C-3393
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1534 G
- Date de réception :
- 1888-09-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 527, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1107, Numéro de dossier : 174-1888
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1772
- Date de réception :
- 1888-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 526, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10926
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2490
- Date de réception :
- 1888-11-14
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 04, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 273, Numéro de bobine de microfilm : C-1683
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2538
- Date de réception :
- 1888-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 532, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/05/20-1888/07/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R942, RG73-C-6, Numéro de volume : 349, Numéro de boîte : T-1991, Numéro de bobine de microfilm : T-1991
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- 1866-1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1982-129 PIC, 00012, Numéro de boîte : PC-07
- Date de modification :