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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2279
- Date de réception :
- 1888-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 530, Bobine C-3396 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/11/15,1888/11/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 596, Numéro de dossier : 67400
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0930
- Date de réception :
- 1888-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 520, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1888]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1414, Numéro de dossier : 176672
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1686
- Date de réception :
- 1888-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 525, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1327, Numéro de bobine de microfilm : C-14937
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0164
- Date de réception :
- 1888-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 515, Bobine C-3391 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-11-20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-h, Numéro de volume : 1403, Numéro de dossier : 45115
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1076
- Date de réception :
- 1888-05-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 521, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/11/12,1888/11/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 597, Numéro de dossier : 67466
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1399
- Date de réception :
- 1888-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 524, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 13, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 452, Numéro de bobine de microfilm : C-1789
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2653
- Date de réception :
- 1888-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 533, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 22, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 464, Numéro de bobine de microfilm : C-1793
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2478
- Date de réception :
- 1888-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 531, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1852-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7738-8-E, Numéro de volume : 145, 145, Numéro de dossier : GTR 16502
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1307
- Date de réception :
- 1888-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 523, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1360, Numéro de bobine de microfilm : C-14990
-
Resignation of A.C. Langlois, Windsor, P.O. [Post Office] - P.M.G. [Post Master General], 1888/03/09
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1888-0523
- Date de réception :
- 1888-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 518, Bobine C-3392 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/08/30,1888/09/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 590, Numéro de dossier : 66650
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1528
- Date de réception :
- 1888-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 524, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1307
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0975 G
- Date de réception :
- 1887-10-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 518, Bobine C-3392 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 16, Numéro de dossier : 80-88
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0385
- Date de réception :
- 1888-02-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 517, Bobine C-3391 Code d'accès 90
- Date de modification :