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Date :
1888
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2370
- Date de réception :
- 1888-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 531, Bobine C-3396 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10958
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1212 ½
- Date de réception :
- 1888-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 522, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 20, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 231, Numéro de bobine de microfilm : C-1659
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 10, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 466, Numéro de bobine de microfilm : C-1793
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0940
- Date de réception :
- 1888-04-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 August 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10930
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 13, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 454, Numéro de bobine de microfilm : C-1789
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0952
- Date de réception :
- 1888-04-28
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 25, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 455, Numéro de bobine de microfilm : C-1790
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1445
- Date de réception :
- 1888-06-14
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 26, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 284, Numéro de bobine de microfilm : C-1688
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 12, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 467, Numéro de bobine de microfilm : C-1794
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1665 G
- Date de réception :
- 1888-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 532, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-655-4-E, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-680-3-E, Numéro de volume : 8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0366 G
- Date de réception :
- 1886-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 522, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 04, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 465, Numéro de bobine de microfilm : C-1793
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1362 G
- Date de réception :
- 1888-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3400 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10987
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2703
- Date de réception :
- 1888-12-17
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 29, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 467, Numéro de bobine de microfilm : C-1794
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1115 G
- Date de réception :
- 1888-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 518, Bobine C-3392 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 29, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 465, Numéro de bobine de microfilm : C-1793
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 01, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 467, Numéro de bobine de microfilm : C-1794
- Date de modification :