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Date :
1888
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 31, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 462, Numéro de bobine de microfilm : C-1792
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1497 G
- Date de réception :
- 1888-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 527, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888, August, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F42, Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1651 G
- Date de réception :
- 1888-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 533, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888, August, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F42, Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2223
- Date de réception :
- 1888-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 529, Bobine C-3396 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888, October, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F42, Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0354
- Date de réception :
- 1888-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 517, Bobine C-3392 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 31 May 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-54-6-E, MG26-E, Numéro de volume : 7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0978
- Date de réception :
- 1888-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 520, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 8 January 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-4012-6-E, MG8-F99, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : H-2929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0050
- Date de réception :
- 1888-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 514, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 31 March 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-1373-5-E, MG26-E, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-660-8-E, Numéro de volume : 8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0546
- Date de réception :
- 1888-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 518, Bobine C-3392 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 February 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-4018-7-E, MG8-F99, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : H-2929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0134
- Date de réception :
- 1888-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 515, Bobine C-3391 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-661-X-E, Numéro de volume : 8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1364
- Date de réception :
- 1888-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 523, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 May 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-499-0-E, MG26-E, Numéro de volume : 7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1691
- Date de réception :
- 1888-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 525, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1881-1968
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-330-9-E, Numéro de volume : 3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1620
- Date de réception :
- 1888-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 525, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 Feb. 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-1196-9-E, MG26-E, Numéro de volume : 6
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2524
- Date de réception :
- 1888-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 531, Bobine C-3397 Code d'accès 90
- Date de modification :