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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2382, Numéro de bobine de microfilm : C-11211, Numéro de dossier : 78,476
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2381, Numéro de bobine de microfilm : C-11211, Numéro de dossier : 77,972
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0002
- Date de réception :
- 1887-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 494, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2376, Numéro de bobine de microfilm : C-11210, Numéro de dossier : 76,211
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0932 G
- Date de réception :
- 1887-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 508, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0895
- Date de réception :
- 1887-04-30
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2371, Numéro de bobine de microfilm : C-11209, Numéro de dossier : 75,048
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2385, Numéro de bobine de microfilm : C-11212, Numéro de dossier : 79,152
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2371, Numéro de bobine de microfilm : C-11209, Numéro de dossier : 75,049
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15454-181-5-E, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 405, Numéro de bobine de microfilm : T-13110, Numéro de dossier : 104978
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1672
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 June 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 05457
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/07/18,1887/07/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 543, Numéro de dossier : 60593
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/09/27,1887/11/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 555, Numéro de dossier : 62273
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/05/04,1887/05/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 536, Numéro de dossier : 59709
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 267, Numéro de bobine de microfilm : T-12387, Numéro de dossier : 39437, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/02/14,1887/02/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 524, Numéro de dossier : 58025
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/01/26,1887/01/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 522, Numéro de dossier : 57689
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/07/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 544, Numéro de dossier : 60730
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 752, Numéro de bobine de microfilm : T-12500, Numéro de dossier : 485838
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/01/14,1887/01/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 520, Numéro de dossier : 57505
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/11/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 206, Numéro de dossier : A7292
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 408, Numéro de bobine de microfilm : T-13112, Numéro de dossier : 105583
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/08/16,1887/08/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 546, Numéro de dossier : 61015
- Date de modification :