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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862-1904, 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B15, Numéro de volume : 20
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0481
- Date de réception :
- 1887-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 497, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-25450-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16228, Numéro de dossier : 101943
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1026
- Date de réception :
- 1887-05-13
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-11310-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16207, Numéro de dossier : 12079
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 67, Numéro de dossier : 1887-415
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 18, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 214, Numéro de bobine de microfilm : C-1597
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Art
- Date :
- 1882-1988
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2359-0-4-E, MG30-D354
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1892
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15454-197-9-E, Numéro de volume : 10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels, Images en mouvement, Art
- Date :
- 1883, 1930-1962, 1989
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9379-0-0-E, MG55/29-No18
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3674, Numéro de bobine de microfilm : C-10118, Numéro de dossier : 11422
- Date de modification :