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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0066
- Date de réception :
- 1887-01-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1874-1995]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-179-6-E, RG18-F-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/12/29,1887/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 561, Numéro de dossier : 63071
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/12/27,1887/12/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 560, Numéro de dossier : 63028
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1778
- Date de réception :
- 1887-08-27
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1089
- Date de réception :
- 1887-05-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12900
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/08/14,1887/08/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 547, Numéro de dossier : 61092
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 68, Numéro de dossier : 1887-980
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1961, Numéro de dossier : 3510-7, Partie de dossier : 1=1869-1878;2=1879-1893
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1843-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- 1100s C5 1843-1935, 1996-02261-X
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1999
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-158-9-E, RG18-G
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1882-1992]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-244-1-E, RG21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1838-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-156-1-E, RG43-B-I-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
- Date :
- 1795-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-22-7-E, RG16-A-2, RG16-A-3, RG16-A-4, RG16-B, RG16-A-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-206-1-E, RG43-C-II-2, RG43-C-II
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1999, 1873-1921 predominant
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-161-9-E, RG18-G
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1875-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-147-0-E, RG43-A-III-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Documents textuels, Images en mouvement, Documents photographiques
- Date :
- 1887-1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, R194, 2003-0045 VSA, 2000-01459-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1772
- Date de réception :
- 1887-08-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1873-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R16315-43-X-E, RG84-A-1-a
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2133
- Date de réception :
- 1887-10-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1877-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-151-2-E, RG43-A-III-5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2355
- Date de réception :
- 1887-11-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1842-1961]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-673-7-E, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag, RG10-D-7-a
- Date de modification :