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Date : 1887
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Source : Gouvernement
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  1. 26
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1200379
    Date :
    1887-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 1504, Numéro de dossier : 7952-P9
    ... ALARMS AND BEACONS - OPERATION - CONSTRUCTION, REPAIRS, MAINTENANCE - NAVIGATIONAL AIDS - CONSTRUCTION, REPAIRS, MAINTENANCE - POINTE AU BARIL, ONTARIO
  2. 27
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1192897
    Date :
    1884-1900
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 1858, Numéro de dossier : 3268-23, Partie de dossier : 1=1884-1900
    Railways - Accounting and Finance - Subsidies - Sault-au Recollet to St. Martin's Junction, Quebec, Jacques Cartier Union Railway Company
  3. 28
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200179
    Date :
    1880-1893
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-29-8-F, RG6-A-4
    Correspondance avec le haut commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les 
  4. 29
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    475
    Date :
    1880-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-1-4-F, RG25-B-1
    Haut-commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord [document textuel]. La série se compose des sous-séries suivantes 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193514
    Date :
    1884-1896
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-80-7-F, RG68
    Dossiers au sujet des juges de paix et magistrats [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Il 
  6. 31
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137851
    Date :
    1871-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-218-8-F, RG43-C-V-6
    Documents relatifs au canal de Cornwall [document textuel]. Cette sous-série comprend un livre de caisse du canal de Cornwall précisant les péages et les 
  7. 32
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193800
    Date :
    1868-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-39-2-F, RG46-B-I-3
    Rapports au gouverneur en conseil [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  8. 33
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    811939
    Date :
    1887
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG45, Numéro de volume : 176, Numéro de bobine de microfilm : T-20234, Numéro de dossier : 2851
    Beaumont, Quebec, Levis, Gaspe, Cape Rassier, Anse au Vallon, Cape Magdalen, Ste. Anne Rousseau, Quebec. Field Notebook Carnet de fouilles
  9. 34
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1944656
    Date :
    1887/06/28,1887/08/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 547, Numéro de dossier : 61100
    GA NANTEL, MPP, ST. JEROME. FURTHER ON NUMBER OF COPIES OF "AU NORD" REQUIRED FOR DISTRIBUTION. Docket Chemise. Document date: 1887/06/28, Date of reply: 
  10. 35
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197657
    Date :
    1837-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-201-X-F, RG30-I-F-1-a
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  11. 36
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190116
    Date :
    1879-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-347-5-F, RG30-III-E-9
    ... au volume 590. L'instrument de recherche 30-8 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 590. L'instrument de recherche 
  12. 37
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164212
    Date :
    1885-1913, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-63-5-F, RG15-D-II-9-d, RG15-D-II-9-e, RG15-D-II-9-f, RG15-D-II-9-g, RG15-D-II-9-i
    ... au plus tard, et le concessionnaire devait avoir commencé à résider sur la terre et à cultiver celle-ci dans les six mois suivant la date limite (cette date 
  13. 38
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178852
    Date :
    1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-237-0-F, RG76-C-1
    ... au Canada, 1865-1935. Ils demeurent une source importante pour la période de 1908 à 1952. Cette sous-série comprend les manifestes des navires de la ville 
  14. 39
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190173
    Date :
    1879-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-366-9-F, RG30-III-F-9
    ... au volume 3139. L'instrument de recherche 30-38 est une liste de dossiers non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est 
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135677
    Date :
    1886-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-80-2-F, RG10-D-11-a
    ... au ministère des Affaires indiennes. En 1951, cette responsabilité est passée du ministère des Affaires indiennes au bureau du Conservateurs des actes 
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190123
    Date :
    1883-1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-349-9-F, RG30-III-E-11
    ... au volume 3119. L'instrument de recherche 30-37 est une liste dactylographiée qui fait référence au volume 3119. L'instrument de recherche 30-37 est une 
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190150
    Date :
    1883-1907
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-358-X-F, RG30-III-F-1
    ... au volume 10206. L'instrument de recherche 30-56 est une liste de boîtes générée par ordinateur qui fait référence au volume 10206. L'instrument de 
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3716396
    Date :
    1875-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-10-2-F, RG40
    ... au Canada, notamment, et doit périodiquement lui rendre des comptes. C'est là un trait permanent de cette fonction qui, dans les lois, est toujours 
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942589
    Date :
    1887-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2880-6-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942554
    Date :
    1873-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2879-X-F, RG88
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  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942602
    Date :
    1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2881-8-F, RG88
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  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942516
    Date :
    1871-1883, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2877-6-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
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