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Archives
Date :
1887
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0792
- Date de réception :
- 1887-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 500, Bobine C-3385 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2609
- Date de réception :
- 1887-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 514, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2363
- Date de réception :
- 1887-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 511, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 07, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 451, Numéro de bobine de microfilm : C-1788
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1887 [printing]
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0601 G
- Date de réception :
- 1887-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 497, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0913
- Date de réception :
- 1887-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 502, Bobine C-3386 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1721
- Date de réception :
- 1887-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 507, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1567
- Date de réception :
- 1887-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 506, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0684
- Date de réception :
- 1887-04-06
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2639
- Date de réception :
- 1887-12-31
- Date de modification :