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Archives
Date :
1887
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1843
- Date de réception :
- 1886-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 498, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3005
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0229
- Date de réception :
- 1887-01-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 496, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1061
- Date de réception :
- 1887-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 502, Bobine C-3386 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 January 1887 (23 October 1876)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10923
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0224
- Date de réception :
- 1887-01-28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2448
- Date de réception :
- 1887-12-07
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0331
- Date de réception :
- 1887-02-08
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0225
- Date de réception :
- 1887-01-28
- Date de modification :