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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/01/03,1887/01/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 519, Numéro de dossier : 57318
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/01/11,1887/01/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 520, Numéro de dossier : 57482
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3791, Numéro de bobine de microfilm : C-10138, Numéro de dossier : 44732
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0373
- Date de réception :
- 1887-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 504, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1626
- Date de réception :
- 1887-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 506, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0986
- Date de réception :
- 1887-05-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3713, Numéro de bobine de microfilm : C-10125, Numéro de dossier : 20858
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2877, Numéro de bobine de microfilm : C-11291, Numéro de dossier : 177,610
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1053
- Date de réception :
- 1887-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 503, Bobine C-3386 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2375, Numéro de bobine de microfilm : C-11210, Numéro de dossier : 75,953
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2351
- Date de réception :
- 1887-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 511, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 446
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1835
- Date de réception :
- 1887-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 508, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/11/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1681, Numéro de dossier : Roa to Rod 1887 - 1894
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0060
- Date de réception :
- 1887-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 495, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/04/14,1887/04/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 532, Numéro de dossier : 59005
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0892
- Date de réception :
- 1887-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 501, Bobine C-3386 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/06/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-13, Numéro de volume : 1978, Numéro de bobine de microfilm : T-1011
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2326
- Date de réception :
- 1887-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 511, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/11/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1679, Numéro de dossier : a) Moa to Mon (Montizambert) 1886-1890
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 60, Numéro de dossier : 664, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0617
- Date de réception :
- 1887-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 499, Bobine C-3385 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0258
- Date de réception :
- 1887-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 496, Bobine C-3384 Code d'accès 90
- Date de modification :