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Archives
Date :
1887
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1348, Numéro de bobine de microfilm : C-14971
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/03/25,1887/03/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 529, Numéro de dossier : 58611
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0541 G
- Date de réception :
- 1887-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 506, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [1876-1995]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-74-4-E, RG23
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0338
- Date de réception :
- 1887-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 496, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2440
- Date de réception :
- 1887-12-07
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/08/15,1887/08/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 546, Numéro de dossier : 60990
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0203
- Date de réception :
- 1887-01-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 850, Numéro de bobine de microfilm : T-14472, Numéro de dossier : 667019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0137 G
- Date de réception :
- 1886-04-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 501, Bobine C-3386 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1049
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0876
- Date de réception :
- 1887-04-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 501, Bobine C-3386 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2386, Numéro de bobine de microfilm : C-11212, Numéro de dossier : 79,362
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/08/22,1887/08/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 547, Numéro de dossier : 61122
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1742
- Date de réception :
- 1887-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 507, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1045
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0666 G
- Date de réception :
- 1887-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 504, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 502, Numéro de bobine de microfilm : T-13181, Numéro de dossier : 141231
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2237
- Date de réception :
- 1887-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 510, Bobine C-3389 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/11/11,1887/11/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 556, Numéro de dossier : 62421
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1054 G
- Date de réception :
- 1887-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 518, Bobine C-3392 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 21 February 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1413, Numéro de dossier : HB 9514
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-01-26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-h, Numéro de volume : 1402, Numéro de dossier : 42566
- Date de modification :