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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1870-1890
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1702 (1939)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/200/1702(1939), Numéro de boîte : 2000206519
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1533
- Date de réception :
- 1887-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 505, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1709 (ca 1921)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/300/1709 (ca. 1921), Numéro de boîte : 2000209552--2000209555, 2000209557, 2001158035
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1738
- Date de réception :
- 1887-08-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 507, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1899
- Date de réception :
- 1887-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 508, Bobine C-3389 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 22, 1885, December 24, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III53, Numéro de volume : 21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1686 (vers 1920)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/900/1686(ca. 1920?), Numéro de boîte : 2000229599
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1887
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0328
- Date de réception :
- 1887-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 496, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1722 (1731) (1922)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : Ph/310/(lac des) Deux Montagnes/1722(1731), Numéro de boîte : 2001421789
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1336
- Date de réception :
- 1887-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 504, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1887
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0727
- Date de réception :
- 1887-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 500, Bobine C-3385 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1887
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1868
- Date de réception :
- 1887-09-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 508, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1505
- Date de réception :
- 1887-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 505, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3015
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0072
- Date de réception :
- 1887-01-13
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1560
- Date de réception :
- 1887-07-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0553
- Date de réception :
- 1887-03-21
- Date de modification :