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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/07/31,1886/08/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 495, Numéro de dossier : 54416
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 440, Numéro de bobine de microfilm : T-13133, Numéro de dossier : 116247
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1684
- Date de réception :
- 1886-08-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0605
- Date de réception :
- 1886-04-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 417, Numéro de bobine de microfilm : T-13118, Numéro de dossier : 108676
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1036 F
- Date de réception :
- 1885-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 480, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3017
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1874-1995]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-179-6-E, RG18-F-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 65, Numéro de dossier : 1886-1239
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12900
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/03/11,1886/03/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 475, Numéro de dossier : 52036
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 64, Numéro de dossier : 1886-659
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1961, Numéro de dossier : 3510-7, Partie de dossier : 1=1869-1878;2=1879-1893
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 63, Numéro de dossier : 1886-19
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-247-1-E, RG10-B-3-d
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-141-9-E, RG76-C-1-b
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1872-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-244-6-E, RG10M 1979-00001-8, RG10M 76703/1, RG10M 78903/78, RG10-B-3-a, RG10M 79003/19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1999
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-158-9-E, RG18-G
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1882-1992]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-244-1-E, RG21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1838-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-156-1-E, RG43-B-I-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0308 G
- Date de réception :
- 1886-08-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 489, Bobine C-3381 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1872-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-245-8-E, RG10M 78903/16, RG10M 78903/45, RG10M 88967, RG10M 90110, RG10-B-3-b
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
- Date :
- 1795-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-22-7-E, RG16-A-2, RG16-A-3, RG16-A-4, RG16-B, RG16-A-5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0230 G
- Date de réception :
- 1886-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 494, Bobine C-3383 Code d'accès 90
- Date de modification :