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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29 October 1884-13 October 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1436
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 8 March 1884-13 October 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1436
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1885
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1306
- Date de réception :
- 1886-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 486, Bobine C-3380 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0121 G
- Date de réception :
- 1886-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 500, Bobine C-3385 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0489 G
- Date de réception :
- 1886-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 505, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3011
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 February 1884-13 October 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1436
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 July 1882-3 April 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1436
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1860s - 1970s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3569-5-E, RG30
-
Archives / Collections et fondsPièce unique**Documents textuels, Art
- Date :
- 1 March 1826-18 June 1826, 18 October 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7759-0-0-E, MG19-D8, Numéro de volume : 1--2, 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0058 G
- Date de réception :
- 1886-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 483, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0276 G
- Date de réception :
- 1886-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 502, Bobine C-3386 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2323
- Date de réception :
- 1886-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 494, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1109 F
- Date de réception :
- 1885-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 477, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0489 G
- Date de réception :
- 1886-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 493, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3582, Numéro de bobine de microfilm : C-10102, Numéro de dossier : 1024
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0046 G
- Date de réception :
- 1886-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 486, Bobine C-3380 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29 January 1881-18 May 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1441
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0560 F
- Date de réception :
- 1884-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 486, Bobine C-3380 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 7 September 1880-24 July 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1435
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0034 G
- Date de réception :
- 1886-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 481, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 14 January 1882-21 March 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1435
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0437 G
- Date de réception :
- 1886-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 493, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 20 September 1880-24 July 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1435
- Date de modification :