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Archives
Date :
1886
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0354
- Date de réception :
- 1886-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 480, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0224
- Date de réception :
- 1886-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 479, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2072
- Date de réception :
- 1886-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 492, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1871-1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881-1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 12, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 155, Numéro de bobine de microfilm : C-1566
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2061
- Date de réception :
- 1886-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 492, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1672
- Date de réception :
- 1886-08-24
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 17, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 205, Numéro de bobine de microfilm : C-1594
- Date de modification :