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Archives
Date :
1886
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0813
- Date de réception :
- 1886-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 483, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0725
- Date de réception :
- 1886-04-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0835
- Date de réception :
- 1886-04-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/12/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/01/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/06/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0543
- Date de réception :
- 1886-03-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/08/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/10/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/04/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/06/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/11/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/07/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/12/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/07/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/03/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/12/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/12/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/08/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/11/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/12/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/09/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/12/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
- Date de modification :