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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9067
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2102
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0640 F
- Date de réception :
- 1884-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 481, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2102
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0437 G
- Date de réception :
- 1886-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 493, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0028 G
- Date de réception :
- 1886-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 479, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2102
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0103
- Date de réception :
- 1886-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 479, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0091
- Date de réception :
- 1886-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 478, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1493
- Date de réception :
- 1886-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 488, Bobine C-3381 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1780] (1921)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/200/[1780](1921) (14 sheets), Numéro de boîte : 2000206472
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0402
- Date de réception :
- 1886-03-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 481, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1 March 1865, 1949
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-781-X-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1558
- Date de réception :
- 1886-07-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 488, Bobine C-3381 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1898 (1879)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002156, Numéro de dossier : 10839
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0250 G
- Date de réception :
- 1886-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 486, Bobine C-3380 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1 March 1865, 1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-780-8-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0006 G
- Date de réception :
- 1886-01-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 478, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 11 July 1845, 1959
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-840-0-E, Numéro de boîte : 2000358090
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0024 G
- Date de réception :
- 1886-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 480, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 11 July 1845, 1958
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-836-9-E, Numéro de boîte : 2000358090
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0169
- Date de réception :
- 1886-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 482, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 11 July 1845, 1960
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-842-4-E, Numéro de boîte : 2000358090
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0084 G
- Date de réception :
- 1886-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 481, Bobine C-3378 Code d'accès 90
- Date de modification :