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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0199
- Date de réception :
- 1886-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 478, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-11-16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-h, Numéro de volume : 1402, Numéro de dossier : 43190
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0728
- Date de réception :
- 1886-04-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 483, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1886
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Bear's Ears
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1198
- Date de réception :
- 1886-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 486, Bobine C-3380 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 457, Numéro de bobine de microfilm : T-13144, Numéro de dossier : 121423
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1886
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kamloops
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1886
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Gambler
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0122
- Date de réception :
- 1886-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 478, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1342, Numéro de bobine de microfilm : C-14961
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1424
- Date de réception :
- 1886-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 487, Bobine C-3380 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/09-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2544
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0160
- Date de réception :
- 1886-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 479, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 17, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 155, Numéro de bobine de microfilm : C-1566
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1886
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Elkhorn
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0290
- Date de réception :
- 1886-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 479, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 13 February 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1412, Numéro de dossier : HB 2802
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1886
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Saddle Lake
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0423 G
- Date de réception :
- 1886-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 492, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 416
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1886
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kamloops
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0321
- Date de réception :
- 1886-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 479, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1345, Numéro de bobine de microfilm : C-14966
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1312
- Date de réception :
- 1886-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 487, Bobine C-3380 Code d'accès 90
- Date de modification :