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Date :
1886
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1824-1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4019-0-4-E, MG24-I46
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5240-16-5-E, MG26-D
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 11, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 424, Numéro de bobine de microfilm : C-1775
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2253
- Date de réception :
- 1886-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 493, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2089
- Date de réception :
- 1886-11-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 492, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1904
- Date de réception :
- 1886-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 491, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886, 1889, 1890-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-B-8-i, Numéro de volume : 9994, Numéro de bobine de microfilm : C-11056
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 24, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 213, Numéro de bobine de microfilm : C-1597
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 10005, Numéro de bobine de microfilm : C-11057
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 28, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 435, Numéro de bobine de microfilm : C-1781
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1887, 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-B-8-i, Numéro de volume : 10014, Numéro de bobine de microfilm : C-11057
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 09, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 431, Numéro de bobine de microfilm : C-1779
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 30, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 113/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-1552
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 15, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 423, Numéro de bobine de microfilm : C-1775
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 05, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 213, Numéro de bobine de microfilm : C-1597
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 18, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-1488
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 14, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 425, Numéro de bobine de microfilm : C-1775
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 03, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 428, Numéro de bobine de microfilm : C-1777
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 4 December 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1849/IT353, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 10014, Numéro de bobine de microfilm : C-11057
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 October 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1849/IT354, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 6 December 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1849/IT357, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9994, Numéro de bobine de microfilm : C-11056
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19 October 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1849/IT355, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1849-1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4402-5-0-E, MG24-J14, Numéro de volume : 1--2, Numéro de bobine de microfilm : C-2223
- Date de modification :