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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0635
- Date de réception :
- 1885-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 12 August 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1411, Numéro de dossier : HB 40
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Saguenay
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0131
- Date de réception :
- 1885-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 460, Bobine C-3371 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 362, Numéro de bobine de microfilm : T-13083, Numéro de dossier : 96120
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Algoma
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1054
- Date de réception :
- 1885-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 467, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1852-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7792-3-E, Numéro de volume : 146, Numéro de dossier : GTR 16535
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Quebec - Montmorency
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2100
- Date de réception :
- 1885-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 474, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-582-8-E, Numéro de volume : 505, Numéro de dossier : 93, Partie de dossier : 1--2
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gatineau
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2216
- Date de réception :
- 1885-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 475, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 10 July 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1411, Numéro de dossier : HB 235
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cumberland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1882
- Date de réception :
- 1885-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 October 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 1015
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prince
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1465
- Date de réception :
- 1885-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 470, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Timiskaming
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0729
- Date de réception :
- 1885-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 465, Bobine C-3372-3373 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gloucester
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1635
- Date de réception :
- 1885-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 471, Bobine C-3375 Code d'accès 90
- Date de modification :