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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/1101/1885, Numéro de boîte : 2000234594
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1875
- Date de réception :
- 1885-10-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1877-1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-8202-5-E, Numéro de volume : 151, 151, Numéro de dossier : GTR 17870
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0561 F
- Date de réception :
- 1884-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 460, Bobine C-3371 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1867
- Date de réception :
- 1885-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14928
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 4 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1411, Numéro de dossier : HB 489
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2231
- Date de réception :
- 1885-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 475, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 17, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 421, Numéro de bobine de microfilm : C-1774
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0006
- Date de réception :
- 1885-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 459, Bobine C-3371 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1337, Numéro de bobine de microfilm : C-14950
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1794
- Date de réception :
- 1885-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12816, Numéro de dossier : 55, Partie de dossier : 1=1884-1889;2=1890-1900;3=1900-1939
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1548, Numéro de bobine de microfilm : C-2440
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2097
- Date de réception :
- 1885-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 479, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1020, Numéro de dossier : 2611
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1624
- Date de réception :
- 1885-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 471, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/02/02,1885/02/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 430, Numéro de dossier : 46905
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1730
- Date de réception :
- 1885-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 471, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 09, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 40, Numéro de bobine de microfilm : C-1501
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1558
- Date de réception :
- 1885-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 471, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2M DAP-21A/X73 (2000601663)
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 08, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 415, Numéro de bobine de microfilm : C-1771
- Date de modification :