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Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2210, Numéro de bobine de microfilm : C-11180, Numéro de dossier : 42,205
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2234, Numéro de bobine de microfilm : C-11185, Numéro de dossier : 45,307
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1788 ½
- Date de réception :
- 1885-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1885
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Papaschase
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1918, Numéro de bobine de microfilm : C-11110, Numéro de dossier : 2790A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0667 F
- Date de réception :
- 1884-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 459, Bobine C-3371 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1103 F
- Date de réception :
- 1885-12-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 489, Bobine C-3381 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2299, Numéro de bobine de microfilm : C-11197, Numéro de dossier : 59,411
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2263, Numéro de bobine de microfilm : C-11190, Numéro de dossier : 53,748
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2325, Numéro de bobine de microfilm : C-15513, Numéro de dossier : 66,151
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1788
- Date de réception :
- 1885-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2258, Numéro de bobine de microfilm : C-11189, Numéro de dossier : 51,029
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2168
- Date de réception :
- 1885-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 474, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14928
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1880
- Date de réception :
- 1885-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14928
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2270, Numéro de bobine de microfilm : C-11192, Numéro de dossier : 54,224
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2238
- Date de réception :
- 1885-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 475, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2283, Numéro de bobine de microfilm : C-11194, Numéro de dossier : 56,898
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0953
- Date de réception :
- 1885-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 468, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14925
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2212
- Date de réception :
- 1884-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 461, Bobine C-3371 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2283, Numéro de bobine de microfilm : C-11194, Numéro de dossier : 56,750
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1930
- Date de réception :
- 1885-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
- Date de modification :