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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0502
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 03703
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1875
- Date de réception :
- 1885-10-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0561 F
- Date de réception :
- 1884-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 460, Bobine C-3371 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1867
- Date de réception :
- 1885-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 02521/X1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 04, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 189, Numéro de bobine de microfilm : C-1588
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1885
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2231
- Date de réception :
- 1885-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 475, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1880s
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9083#19
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0006
- Date de réception :
- 1885-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 459, Bobine C-3371 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 October 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0774
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1794
- Date de réception :
- 1885-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/1101/1885, Numéro de boîte : 2000234594
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 806, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0613
- Date de réception :
- 1885-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2097
- Date de réception :
- 1885-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 479, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1885
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1624
- Date de réception :
- 1885-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 471, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 17, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 421, Numéro de bobine de microfilm : C-1774
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1730
- Date de réception :
- 1885-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 471, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1880s
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9060p24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2M DAP-21A/X73 (2000601663)
- Date de modification :