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Archives
Date :
1885
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2439
- Date de réception :
- 1885-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5139, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0774 F
- Date de réception :
- 1885-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 467, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2093
- Date de réception :
- 1885-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 474, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 322, Numéro de bobine de microfilm : C-1701
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1871-1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 17, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 204, Numéro de bobine de microfilm : C-1594
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2131
- Date de réception :
- 1885-11-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5138, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881-1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 08, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 420, Numéro de bobine de microfilm : C-1773
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 18, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 204, Numéro de bobine de microfilm : C-1594
- Date de modification :