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Archives
Date :
1885
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0666
- Date de réception :
- 1885-03-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1844
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1297
- Date de réception :
- 1885-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 469, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1600
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1885
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Chemahawin
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0707
- Date de réception :
- 1885-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 465, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02841
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1885
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Assiniboine
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1885
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Loon Creek
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2108
- Date de réception :
- 1885-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 474, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1969
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0897 F
- Date de réception :
- 1885-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 03701
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1829
- Date de réception :
- 1885-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 02126
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1885
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Piapot
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1824
- Date de réception :
- 1885-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03396
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1885
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Thunderchild
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0219
- Date de réception :
- 1885-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 461, Bobine C-3371 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 October 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1104
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1885
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Peepeekisis
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0366
- Date de réception :
- 1885-02-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 462, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02948
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2369
- Date de réception :
- 1885-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 476, Bobine C-3377 Code d'accès 90
- Date de modification :