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Trouvé dans : Archives
Date : 1885
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Consultables en ligne : Oui

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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178854
    Date :
    Microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-141-9-F, RG76-C-1-b
    ... au 2 octobre 1922 et de 1925 à 1935. Il semble également y avoir une liste égarée pour 1880, classée avec les listes pour 1881-1882. Droits d'auteur détenus 
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164091
    Date :
    1880-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-53-3-F, RG3-B-2-3
    ... au cabinet du sous-ministre d'avril 1880 à janvier 1902. Chaque registre donne le numéro assigné sur réception à chaque lettre ainsi que la date et l'objet 
  3. 3
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164510
    Date :
    1881-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-57-3-F, RG18-B-3
    ... au contrôleur par le commissaire. La sous-sous-série est incomplète. La plupart de ces registres ont un index. Pour les copies sur microfilm de ces 
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164586
    Date :
    1873-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-63-9-F, RG18-B-4
    ... au détachement. Les copies d'un grand nombre de consignes générales ont été gardées dans des albums dont la plupart sont en très mauvais état. Il arrive 
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178851
    Date :
    1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-140-7-F, RG76-C-1-a
    ... au 13 juillet 1921. Il n'y existe aucun documents dans cette sous-sous-série pour la période allant du 13 juillet 1921 à 1925. Entre 1925 et 1935, les 
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