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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1748-1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R18632-0-5-F, MG17-A2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2439
- Date de réception :
- 1885-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5139, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02442
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/05/27,1885/06/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 444, Numéro de dossier : 48449
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2431
- Date de réception :
- 1885-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 477, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0774 F
- Date de réception :
- 1885-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 467, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/06/08,1885/06/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 443, Numéro de dossier : 48316
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/12/17,1885/01/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 426, Numéro de dossier : 46531
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-2, Numéro de volume : 2396
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1117
- Date de réception :
- 1885-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 469, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885/11/02]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-2, Numéro de volume : 2396
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0796
- Date de réception :
- 1885-04-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/12/22,1886/01/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 467, Numéro de dossier : 51057
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/05/26,1885/05/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 441, Numéro de dossier : 48129
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- c.1854-1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III77, Numéro de volume : 379
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885/10/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- c.1854-1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III77, Numéro de volume : 379
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/10/08,1885/10/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 455, Numéro de dossier : 49757
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 59, Numéro de dossier : 7469
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/12/24,1885/01/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 427, Numéro de dossier : 46602
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/03/24,1885/04/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 436, Numéro de dossier : 47560
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- c.1854-1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III77, Numéro de volume : 379
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG37-A, Numéro de volume : 301
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- c.1854-1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III77, Numéro de volume : 379
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-815-0-F, Numéro de volume : 6, Numéro de dossier : 12-006f
- Date de modification :